- Présentation du gestionnaire
- Présentation de la structure
- Accueil de Loisirs
- Conditions d’admission
- Conditions de séjour
- Sécurité et Responsabilité
Présentation du gestionnaire
Le Sac à Jouets (SAJ)
– Accueils Collectif de Mineurs –
7 place de la mairie
38134 St-Joseph-de-Rivière
06.95.98.62.26
direction.lesacajouets@gmail.com (Mail du directeur)
bureau.lesacajouets@gmail.com (Mail de l’association)
SIRET 383 577 244 000 23
Le Sac à Jouets (SAJ) est un équipement géré par une association loi 1901. Les services d’accueil proposés par l’association Sac à Jouets s’adressent aux Rivierois, aux habitants de la Communauté de Commune en priorité et sont ouverts aux autres communes.
Présentation de la structure
Identité
Sac à Jouets
7 place de la mairie
38134 Saint-Joseph-de-Rivière
Forme d’accueil
Cet établissement d’accueil sans hébergement fonctionne conformément :
à l’agrément délivré par la Direction Départementale de la Cohésion Sociale,
à l’agrément délivré par la Protection Maternelle Infantile concernant l’accueil des moins de 6 ans,
aux dispositions du présent règlement.
Capacité d’accueil
Les locaux mis à disposition de l’association SAJ par la municipalité de Saint-Joseph-de-Rivière pour l’accueil de loisirs sont agréés pour l’accueil de 32 enfants dont 12 enfants de moins de 6 ans.
Âge des enfants
L’âge minimum est de 3 ans, les enfants doivent être scolarisés et continents (ne plus porter de couches).
L’âge maximum est de 12 ans.
Accueil de Loisirs
Présentation du personnel
L’ensemble du personnel de l’Accueil de Loisirs est recruté par le Sac à Jouets.
Le mercredi (temps périscolaire), le personnel pédagogique est composé :
-d’un directeur titulaire d’un BAFD,
-de 2 animateurs (rices) titulaires d’un BAFA ou d’un diplôme équivalent, ou en cours de formation,
-d’un personnel-renfort (handicap et restauration au besoin)
Aux petites et grandes vacances (temps extrascolaire), le personnel pédagogique est composé :
-d’un directeur(rice) titulaire d’un BAFD ou équivalent,
-de 2 animateurs (rices) titulaires d’un BAFA ou d’un diplôme équivalent,
-d’un animateur stagiaire BAFA.
Avant d’entrer en fonction, tout le personnel est tenu :
-de justifier de son identité,
-de justifier des vaccinations à jour selon le calendrier vaccinal obligatoire (Diphtérie, Tétanos et Poliomyélite. : DTP),
-de fournir une copie certifiée conforme du diplôme requis.
L’effectif de l’équipe d’encadrement est en rapport avec le nombre d’enfants accueillis et des modalités de fonctionnement de l’établissement, en veillant au respect de la règle fixée par le Ministère de la Jeunesse et des Sports.
Toutes ces personnes sont réunies en groupe autour de l’enfant et participent à l’accompagnement de celui-ci dans tous les actes de la vie quotidienne.
En cas d’absence courte ou impondérable, tout personnel d’encadrement doit être remplacé. Ce remplacement peut être effectué par un bénévole de l’association.
Le planning du personnel de la structure est établi sur toute l’amplitude d’ouverture.
Les temps de concertation pour les préparations des équipes
L’équipe pédagogique, composée des animateurs et du directeur, se réunira régulièrement au préalable afin de préparer le programme d’activité. Ce temps est consacré à la réflexion éducative des projets menés, à l’écriture, la recherche de nouveaux projets à mettre en place, à des échanges et des propositions pour l’amélioration de l’accueil des familles et des enfants pour les différents temps d’accueil .
Les modalités d’évaluation et de suivi du projet
Le projet pédagogique est écrit par le directeur en concertation avec l’ensemble du personnel d’encadrement et est renouvelé chaque année. L’équipe veillera au quotidien au respect de cet engagement.
Le projet pédagogique comprend des objectifs en fonction des objectifs du projet éducatif fixé par l’organisateur. L’équipe met en place les moyens qu’ils jugent nécessaires afin de les atteindre et définit des évaluations pour chacun de ces moyens, qu’ils soient quantitatifs ou qualitatifs.
Le directeur est le garant du projet pédagogique.
Les animateurs définissent quant à eux des projets d’animations en lien avec le projet pédagogique, de durée et de nature variées (sportive, culturelle, artistique …). Ils établiront une progression dans une démarche de « Loisirs Éducatifs ».
Conditions d’admission
Une inscription préalable auprès de l’association est obligatoire et nécessite le dépôt du dossier complet.
Dans la situation où le dossier est incomplet au premier jour de l’accueil de l’enfant, l’association pourra bloquer les éventuelles inscriptions à l’Accueil Collectif de Mineurs.
Modalités d’inscriptions
L’inscription s’effectue auprès de l’association Le Sac à Jouets (SAJ).
Une adhésion annuelle pour toute la famille (par année scolaire du 1er septembre au 31 août) de 20€ sera demandée (une seule adhésion par compte famille sur Complice). Le règlement se fera par chèque.
Le dossier d’admission
-une fiche d’inscription par famille,
-une fiche de renseignement par enfant,
-la fiche sanitaire de l’enfant ,
-la photocopie d’une attestation CAF avec le quotient familial apparent,
-la photocopie des pages vaccination (obligatoires et à jour) du carnet de santé,
-l’attestation d’assurance couvrant l’enfant,
-la photocopie du livret de famille ou de la carte d’identité de l’enfant,
-l’approbation du règlement intérieur signée,
-l’autorisation du droit à l’image remplie et signée
En cas d’allergie nécessitant un PAI : il est nécessaire de prévoir la mise en place d’un PAI conjointement avec le directeur et la Protection Maternelle Infantile.
Toute fiche sanitaire non correctement remplie est sous la responsabilité des parents.
En ce qui concerne votre Quotient Familial, nous pourrons effectuer une mise à jour de ce dernier sur demande en février.
Le mode de calcul et le tarif
Dans le cadre de l’accueil de loisirs, les tarifs sont calculés selon le quotient familial les tarifs en seront les suivants:
N.B. : Les tarifs des différents services (mercredi, petites vacances, grandes vacances) varient en fonction de la collectivité qui co-finance le service (municipalité ou communauté de communes).
Pour le mercredi :
| Quotient Familial CAF | Tarif N1 | Tarif N2 | |
| (7h30-14h00) | (12h-18h30) | (7h30-18h30) | |
| Q1: 0€ à 300€ | 5 | 5 | 6 |
| Q2:301€ 0 500€ | 7 | 7 | 9 |
| Q3:501€ à 700€ | 9 | 9 | 11 |
| Q4: 701€ à 900€ | 11 | 11 | 14 |
| Q5:901€ à 1100€ | 12 | 12 | 16 |
| Q6:1101€ à 1300€ | 13 | 13 | 19 |
| Q7:1301€ à 1500€ | 15 | 15 | 21 |
| Q8:1501€ à 1700€ | 17 | 17 | 23 |
| Q9:1701€ et + | 19 | 19 | 26 |
| 10% de remise à partir du deuxième enfant de la même fratrie inscrit. | |||
Ce tarif comprend : La restauration, le transport, les animations, les salaires et les charges diverses pour le fonctionnement de l’Accueil de Loisirs.
Pour les petites vacances :
| Tarifs Accueil de loisirs SAJ (petites vacances) | ||||
| Habitants 4C | Hors 4C | |||
| Quotient Familial CAF | Journée | Semaine | Journée | Semaine |
| (7h30-18h30) | 5 jours | (7h30-18h30) | 5 jours | |
| Q1: 0€ à 300€ | 5 | 22.5 | 5.5 | 24.75 |
| Q2:301€ 0 500€ | 8 | 36 | 8.8 | 39.6 |
| Q3:501€ à 700€ | 10 | 45 | 11 | 49.5 |
| Q4: 701€ à 900€ | 13 | 58.5 | 14.3 | 64.35 |
| Q5:901€ à 1100€ | 15 | 67.5 | 16.5 | 74.25 |
| Q6:1101€ à 1300€ | 18 | 81 | 19.8 | 89.10 |
| Q7:1301€ à 1500€ | 20 | 90 | 22 | 99 |
| Q8:1501€ à 1700€ | 23 | 99 | 24.2 | 108. |
| Q9:1701€ et + | 25 | 112.5 | 27.5 | 123.75 |
| 10% de remise à partir du deuxième enfant de la même fratrie inscrit. | ||||
Ce tarif comprend : La restauration, le transport, les animations, les salaires et les charges diverses pour le fonctionnement de l’Accueil de Loisirs.
Pour le mois de juillet :
| Tarifs Accueil de loisirs SAJ (grandes vacances) | ||||
| Habitants 4C | Hors 4C | |||
| Quotient Familial CAF | Journée | Semaine | Journée | Semaine |
| (7h30-18h30) | 5 jours | (7h30-18h30) | 5 jours | |
| Q1: 0€ à 300€ | 6 | 27 | 6,5 | 29,25 |
| Q2:301€ 0 500€ | 9 | 40,5 | 9,9 | 44,55 |
| Q3:501€ à 700€ | 11 | 49,5 | 12 | 54 |
| Q4: 701€ à 900€ | 14 | 63 | 15,3 | 68,85 |
| Q5:901€ à 1100€ | 16 | 72 | 17,5 | 78,75 |
| Q6:1101€ à 1300€ | 19 | 85,5 | 20,8 | 93,6 |
| Q7:1301€ à 1500€ | 21 | 94,5 | 23 | 103,5 |
| Q8:1501€ à 1700€ | 23 | 103,5 | 25,2 | 113,4 |
| Q9:1701€ et + | 26 | 117 | 28,5 | 128,25 |
| 10% de remise à partir du deuxième enfant de la même fratrie inscrit. | ||||
Ce tarif comprend : La restauration, le transport, les animations, les salaires et les charges diverses pour le fonctionnement de l’Accueil de Loisirs.
Le coût réel d’une journée par enfant est d’environ 45€ par enfant. La participation financière de la CAF, de la municipalité de St-Joseph-de-Rivière et de la Communauté de Commune Cœur de Chartreuse permet de réduire le prix payé par les familles.
La CAF participe au coût de fonctionnement de la structure en versant une prestation de service identique pour chaque enfant. Le droit à cette prestation implique d’appliquer dans notre structure un cadre réglementaire ayant pour objectifs l’amélioration de la qualité d’accueil de l’enfant, l’équité et la mixité sociale, l’adaptation aux besoins des parents, la place des parents, la proximité de la structure et l’établissement d’un projet éducatif.
La commune de St-Joseph-de-Rivière et la communauté de communes Cœur de Chartreuse participent en mettant à disposition les locaux (+frais liés à l’utilisation des locaux) et en versant une subvention correspondant au déficit du fonctionnement de la structure.
Note: la restauration étant soumis aux aléas de l’inflation, le Sac à jouet mettra tout en œuvre pour limiter l’impact de la hausse des tarifs sur les tarifs cités ci-dessus. Un délai de prévenance d’un mois sera mis en place afin de prévenir les parents de toute hausse.
Absence de l’enfant
En cas d’absence de l’enfant, la participation financière des familles n’est ni remboursée, ni reportée, sauf sur présentation d’une attestation du médecin.
Les aides aux familles ne peuvent faire l’objet d’un avoir.
Retards
Les mercredis :
Si vous dépassez 14h00, la direction vous facturera le tarif N3 (journée) dès le troisième retard.
Si vous dépassez 18h30, la direction vous facturera le tarif (journée) + une heure dès le troisième retard en pratiquant le tarif suivant :
| Quotient Familial CAF | Tarif Heure |
| Q1: 0€ à 300€ | 1 € |
| Q2: 301€ à 500€ | 1 € |
| Q3 : 501€ à 700€ | 1.40 € |
| Q4 : 701€ à 900€ | 1.40 € |
| Q5 : 901€ à 1100€ | 2 € |
| Q6 : 1101€ à 1300€ | 2 € |
| Q7 : 1301€ à 1500€ | 2.70 € |
| Q8 : 1501€ à 1700€ | 2.70 € |
| Q9 : 1701€ et + | 3 € |
Petites et grandes vacances : Si vous dépassez 18h, la direction vous facturera le tarif une heure dès le deuxième retard en pratiquant le tarif suivant :
| Quotient Familial CAF | Tarif Heure |
| Q1: 0€ à 300€ | 1 € |
| Q2: 301€ à 500€ | 1 € |
| Q3 : 501€ à 700€ | 1.40 € |
| Q4 : 701€ à 900€ | 1.40 € |
| Q5 : 901€ à 1100€ | 2 € |
| Q6 : 1101€ à 1300€ | 2 € |
| Q7 : 1301€ à 1500€ | 2.70 € |
| Q8 : 1501€ à 1700€ | 2.70 € |
| Q9 : 1701€ et + | 3 € |
Paiement
Les mercredis :
Le règlement s’effectue par pré – paiement et télérèglement via Complice. Pour les familles extérieurs à l’école, une demande d’ouverture de compte Complice doit être faite auprès du directeur.
Petites et grandes vacances :
Le règlement s’effectue à l’inscription par chèque, virement, espèce (billets de 50 € maximum) ou chèques-vacances ANCV.
Modalités concernant les Incivilités
En cas d’incivilité de l’enfant, (insolence, provocation) une série de trois avertissements de gravité croissante (jaune, orange et rouge) sera mise en place et obligatoirement signée par les parents après entretien avec le directeur de la structure.
Dès l’avertissement orange, les parents reçoivent un courrier de l’association leur expliquant le motif de cet avertissement et les invitant à en discuter avec l’enfant afin d’y remédier.
L’avertissement rouge (indiscipline très grave et répétée) entraînera une convocation des parents et de l’enfant. Suite à cet entretien, il sera décidé soit d’une sanction (travaux d’intérêt collectif) soit d’une exclusion temporaire.
En conclusion
Pour que l’accueil de votre enfant se déroule dans un climat de confiance, de compréhension et de disponibilité, nous vous demandons de respecter au mieux le présent règlement. Le règlement intérieur approuvé par la DDCS est à disposition sur le site de la Mairie, dans les locaux du SAJ et sur le site internet de l’association https://lesacajouets.fr et les familles sont invitées à en prendre connaissance. Les parents informeront le directeur de tous les changements susceptibles d’entraîner une modification de la fiche d’inscription. Ils sont notamment tenus de signaler par écrit les changements de coordonnées d’adresse ou de numéros de téléphone.
Conditions de séjour
Temps d’accueil
Les Mercredis : L’Accueil de loisirs est ouvert de 7h30 à 18h30, le mercredi pendant les périodes scolaires.
Petites et grandes vacances : L’Accueil de loisirs est ouvert de 7h30 à 18h, le mercredi pendant les périodes scolaires.
Nous demandons aux familles dont les enfants sont inscrits à la journée, de ne venir récupérer leur enfant qu’à partir de 17 heures l’après-midi afin de laisser la possibilité aux animateurs d’organiser des temps d’animation. Cependant, les parents pourront récupérer leur enfant plus tôt sur simple demande en cas de besoin (rendez-vous médical, activités sportives, artistiques ou culturels)
Période d’ouverture
Les Mercredis : Du mercredi 6 septembre 2023 au mercredi 3 juillet 2024
Le service Complice permet les inscriptions en ligne. Limite d’inscription et de désinscription au dimanche de la semaine s-1 à 22 heures
Petites vacances :
1/ Du lundi 23 octobre au vendredi 3 novembre (fermé le 1er novembre)
2/ Du mardi 2 janvier au vendredi 5 janvier
3/ Du lundi 19 février au vendredi 1er mars
4/ Du lundi 15 avril au vendredi 26 avril
Grandes vacances :
Du lundi 8 juillet au vendredi 26 juillet (fermé le 14 juillet)
La santé de l’enfant et les traitements
Un enfant malade, même de façon bénigne sera plus à son aise à la maison qu’en collectivité et ne pourra pas être accueilli au sein de l’ACM. Dans l’intérêt de l’enfant, tout problème de santé doit être signalé à l’équipe. Et inversement, tout problème survenu à l’ACM sera signalé par l’équipe au départ de l’enfant.
Ne disposant pas de personnel médical, nous ne sommes pas en mesure de distribuer des médicaments sauf si un Projet d’Accueil Individualisé (PAI) est mis en place.
En vertu de la loi du 11 février 2005, les enfants en situation de handicap seront accueillis avec la mise en place d’un PAI préparé avec les responsables de la structure, le médecin traitant et le médecin PMI.
Les vaccinations
Tout enfant vivant en collectivité est soumis aux vaccinations obligatoires en fonction du calendrier prévu par les textes légaux. Les vaccins suivants sont obligatoires sauf contre-indication médicale reconnue: antidiphtérique, antitétanique, antipoliomyélitique (DTP).
Information importante : Selon la loi du 30 décembre 2017 (n°2017-1836) et le décret du 25 janvier 2018 (n°2018-42) :
– Les enfants nés à partir du 1er janvier 2018 : la vaccination contre la diphtérie,
Le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche, l’Haemophilus influenzae b, l’hépatite B, le méningocoque C, le pneumocoque, la rougeole, les oreillons et la rubéole sont obligatoires. Ils doivent donc être vaccinés (sauf contre-indication médicale reconnue) pour pouvoir être admis en crèche, à l’école, en garderie, en accueil collectif de mineurs ou toute autre collectivité d’enfants.
– Les enfants nés avant le 1er janvier 2018 : la vaccination contre la diphtérie,
le tétanos et la poliomyélite sont obligatoires. Ils doivent donc être vaccinés contre ces trois maladies (sauf contre-indication médicale reconnue) pour pouvoir être admis en crèche, à l’école, en garderie, en accueil collectif de mineurs ou toute autre collectivité d’enfants.
Les protocoles
En cas d’urgence ou d’accident grave, il sera fait appel en priorité aux services d’urgence :
-SAMU,
-Pompiers.
Les parents seront prévenus aussitôt.
Tout accident doit être immédiatement porté à la connaissance du Maire et du service de la PMI. Il donne lieu à un rapport écrit dans les 24 heures.
Objets personnels
La direction décline toute responsabilité en cas de détérioration, de perte ou de vol d’objets de valeur.
Sécurité et Responsabilité
A l’exception du personnel et des parents, l’accès des locaux de la structure est soumis à l’accord du Directeur.
Les parents viennent eux-mêmes chercher leur(s) enfant(s). Le personnel ne confiera l’enfant à une autre personne QUE si les parents l’ont désigné par avance par autorisation écrite. Cette personne devra se munir d’une pièce d’identité et avoir 18 ans révolus.
A la sortie de l’enfant, la responsabilité de la structure n’est plus engagée.
Conclusion
L’Accueil de Loisirs se doit d’être un lieu de vie accueillant et chaleureux, qui participe à l’éveil de votre enfant, à son développement affectif et moteur. Le personnel qualifié est là pour répondre à ses besoins, pour assurer son bien-être et sa sécurité. Une collaboration est nécessaire, entre les parents et l’équipe, afin de maintenir une continuité dans la vie de l’enfant.
